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SCI ACCORD

Active
Siren390 353 688SCI13016 MARSEILLECréée le 15 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ACCORD est une SCI immatriculée le 15 mars 2000 sous le numéro SIREN 390 353 688. Elle est domiciliée 472 Che du Littoral, 13016 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AMAPOLA GIMENEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ACCORD

Dénomination
SCI ACCORD
SIREN
390 353 688
SIRET (siège)
390 353 688 00034
N° TVA intracommunautaire
FR58390353688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 353 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2000
Siège social
472 CHE DU LITTORAL, 13016, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ACCORD

Location d Autres biens immobiliers

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Finances de SCI ACCORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ACCORD

AG

AMAPOLA GIMENEZ

Gérant

Depuis la création (15 mars 2000) · 26 ans

FV

FREDERIC VENTRON

Gérant

Depuis la création (15 mars 2000) · 26 ans

A

AF HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2000) · 26 ans

M

MHJ HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2000) · 26 ans

Établissements de SCI ACCORD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13016 MARSEILLESiègeActif

    390 353 688 00034 · ouvert le 23 avril 1999 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    390 353 688 00018 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 702C

  • 69680 CHASSIEUFermé

    390 353 688 00026 · ouvert le 06 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ACCORD

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 04 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ACCORD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ACCORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ACCORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ACCORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ACCORD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ACCORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ACCORD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2000

Questions fréquentes sur SCI ACCORD

Quel est le numéro SIREN de SCI ACCORD ?

Le numéro SIREN de SCI ACCORD est 390 353 688. Le SIRET de son siège social est 390 353 688 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58390353688.

Qui dirige SCI ACCORD ?

SCI ACCORD est dirigée par AMAPOLA GIMENEZ, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ACCORD ?

Le siège social de SCI ACCORD est situé 472 Che du Littoral, 13016 Marseille.

SCI ACCORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ACCORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ACCORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ACCORD.

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