SCI ACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 853 586 196, SCI ACLE est une SCI créée le 17 septembre 2019. Elle est domiciliée 180 rue du Molne, 88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMILIE FIQUEMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ACLE
INSEE- Dénomination
- SCI ACLE
- SIREN
- 853 586 196
- SIRET (siège)
- 853 586 196 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR19853586196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 586 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2019
- Siège social
- 180 RUE DU MOLNE, 88700, SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ACLE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI ACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ACLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2019) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2019) · 7 ans
Établissements de SCI ACLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88700 SAINT-MAURICE-SUR-MORTAGNESiègeActif
853 586 196 00018 · ouvert le 31 juillet 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ACLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ACLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 19/04541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/02699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/09467
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 20/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 28 décembre 2022 · N° 22/01662
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ACLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-17 · Début d'activité : 2019-07-31
- création
Date d'effet : 17 septembre 2019
Questions fréquentes sur SCI ACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI ACLE ?
Le numéro SIREN de SCI ACLE est 853 586 196. Le SIRET de son siège social est 853 586 196 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19853586196.
Qui dirige SCI ACLE ?
SCI ACLE est dirigée par EMILIE FIQUEMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ACLE ?
Le siège social de SCI ACLE est situé 180 rue du Molne, 88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne.
SCI ACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ACLE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- SCI LA SEREINE88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne
- SCP DE LA MORTAGNE88700 Saint-Maurice-sur-Mortagne
- VUIDEPOT IMMOBILIER SERVICES88000 DeyvillersCA 30,3 k€
- CONSEIL ET COURTAGE EN ASSURANCES88000 EpinalCA 0 €
- 2LEP88000 Dogneville
- AMETO88000 Epinal
- ANTALYA88000 Epinal
- ANTEL88000 Epinal
- ARVIMMO88000 Épinal
- BALLAND VINCENT88000 Jeuxey
