SCI ACSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ACSEL est une SCI immatriculée le 5 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 154 819. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 Rte de la Fougonne, 74100 Vetraz-Monthoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LAILA KHOURY, gérant.
Fiche d'identité de SCI ACSEL
INSEE- Dénomination
- SCI ACSEL
- SIREN
- 378 154 819
- SIRET (siège)
- 378 154 819 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96378154819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 154 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juin 1990
- Siège social
- 75 RTE DE LA FOUGONNE, 74100, VETRAZ-MONTHOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI ACSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ACSEL
INSEEÉtablissements de SCI ACSEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74100 VETRAZ-MONTHOUXSiègeFermé
378 154 819 00015 · ouvert le 30 septembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ACSEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ACSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ACSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ACSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ACSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ACSEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ACSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ACSEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 1990
Questions fréquentes sur SCI ACSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ACSEL ?
Le numéro SIREN de SCI ACSEL est 378 154 819. Le SIRET de son siège social est 378 154 819 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96378154819.
Qui dirige SCI ACSEL ?
SCI ACSEL est dirigée par LAILA KHOURY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ACSEL ?
Le siège social de SCI ACSEL est situé 75 Rte de la Fougonne, 74100 Vetraz-Monthoux.
SCI ACSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ACSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ACSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ACSEL.
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