SCI ADELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 912 440, SCI ADELE est une 6599 créée le 14 septembre 2006. Elle est domiciliée 1233 CHE de l'Espagnol DOMAINE DES JASMINS, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BRIGITTE IBGHI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ADELE
INSEE- Dénomination
- SCI ADELE
- SIREN
- 491 912 440
- SIRET (siège)
- 491 912 440 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR90491912440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 912 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 2006
- Siège social
- 1233 CHE de l'Espagnol DOMAINE DES JASMINS, 06250, Mougins
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ADELE
Gestion de ses propres biens
Finances de SCI ADELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ADELE
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Établissements de SCI ADELE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06250 MouginsSiègeActif
491 912 440 00030 · ouvert le 21 juillet 2025 · NAF 6820B
- 06110 LE CANNETActif
491 912 440 00014 · ouvert le 14 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ADELE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ADELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ADELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ADELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ADELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ADELE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, sAISIES IMMOBILIERES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026F00576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 18 mai 2026 · N° 23/02992
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/82005
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00137
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 12 février 2026 · N° 23/13496
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025073666
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 04 novembre 2025 · N° 18/01794
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00211
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025054938
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Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025005593
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/00789
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 23 mai 2025 · N° 23/18088
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Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 17 avril 2025 · N° 24/01771
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Décision du 25 mars 2025 · N° 23/02705
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Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/02192
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
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Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/52491
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Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/18088
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Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 12 mars 2024 · N° 22/01636
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Décision du 05 décembre 2022 · N° 22/00290
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Décision du 10 novembre 2022 · N° 20/06712
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/01059
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 15-28.891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 mai 2014 · N° 12/21724
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ADELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ADELE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé : ROBALDO Joëlle
- création
Date d'effet : 14 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI ADELE
Quel est le numéro SIREN de SCI ADELE ?
Le numéro SIREN de SCI ADELE est 491 912 440. Le SIRET de son siège social est 491 912 440 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90491912440.
Qui dirige SCI ADELE ?
SCI ADELE est dirigée par BRIGITTE IBGHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ADELE ?
Le siège social de SCI ADELE est situé 1233 CHE de l'Espagnol DOMAINE DES JASMINS, 06250 Mougins.
SCI ADELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ADELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ADELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ADELE.
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