SCI AGAPANTHE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 80,1 k€
SCI AGAPANTHE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 février 2002, identifiée par le SIREN 441 089 240. Elle est domiciliée 2 av de Flandre, 59700 Marcq-en-Baroeul. SCI AGAPANTHE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ACHILLE-OLIVIER BAYART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AGAPANTHE
INSEE- Dénomination
- SCI AGAPANTHE
- SIREN
- 441 089 240
- SIRET (siège)
- 441 089 240 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37441089240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 089 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 février 2002
- Siège social
- 2 AV DE FLANDRE, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AGAPANTHE
ACQUISITION IMMEUBLE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL
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Finances de SCI AGAPANTHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AGAPANTHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 février 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 février 2002) · 24 ans
Établissements de SCI AGAPANTHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeActif
441 089 240 00010 · ouvert le 24 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AGAPANTHE
INPIConformité de SCI AGAPANTHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AGAPANTHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AGAPANTHE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 12 décembre 2025 · N° 22/05170
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01193
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/06020
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 12 décembre 2024 · N° 24/01172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 février 2024 · N° 23/01359
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-24.554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-24.553
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AGAPANTHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AGAPANTHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2002
Questions fréquentes sur SCI AGAPANTHE
Quel est le numéro SIREN de SCI AGAPANTHE ?
Le numéro SIREN de SCI AGAPANTHE est 441 089 240. Le SIRET de son siège social est 441 089 240 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37441089240.
Qui dirige SCI AGAPANTHE ?
SCI AGAPANTHE est dirigée par ACHILLE-OLIVIER BAYART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AGAPANTHE ?
Le siège social de SCI AGAPANTHE est situé 2 av de Flandre, 59700 Marcq-en-Baroeul.
SCI AGAPANTHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AGAPANTHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AGAPANTHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AGAPANTHE.
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