SCI AGLAE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AGLAE est une SCI immatriculée le 10 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 469 138. Elle est domiciliée 1 A Pl de la Gare Leseine Bernard, 54120 Baccarat. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de SCI AGLAE
INSEE- Dénomination
- SCI AGLAE
- SIREN
- 440 469 138
- SIRET (siège)
- 440 469 138 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94440469138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 469 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 janvier 2002
- Siège social
- 1 A PL DE LA GARE LESEINE BERNARD, 54120, BACCARAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AGLAE
Propriété et gestion de tous biens immobiliers
Finances de SCI AGLAE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AGLAE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI AGLAE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 54120 BACCARATSiègeFermé
440 469 138 00018 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AGLAE
INPIComptes annuels de SCI AGLAE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AGLAE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AGLAE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AGLAE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AGLAE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2
Décision du 07 janvier 2026 · N° 2024F00685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2024F11922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025F03310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F03310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025F02863
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/01677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 18 octobre 2024 · N° 22/09370
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 février 2022 · N° 18-22.011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 29 juin 2018 · N° 17/07370
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AGLAE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AGLAE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- création
Date d'effet : 10 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI AGLAE
Quel est le numéro SIREN de SCI AGLAE ?
Le numéro SIREN de SCI AGLAE est 440 469 138. Le SIRET de son siège social est 440 469 138 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94440469138.
Où se situe le siège social de SCI AGLAE ?
Le siège social de SCI AGLAE est situé 1 A Pl de la Gare Leseine Bernard, 54120 Baccarat.
SCI AGLAE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AGLAE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AGLAE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AGLAE.
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