SCI AGUTTE SEMBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 231 244, SCI AGUTTE SEMBAT est une SCI créée le 21 octobre 2020. Elle est domiciliée 6 Pl Docteur Leon Martin, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE BESSON, gérant.
Fiche d'identité de SCI AGUTTE SEMBAT
INSEE- Dénomination
- SCI AGUTTE SEMBAT
- SIREN
- 890 231 244
- SIRET (siège)
- 890 231 244 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19890231244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 231 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2020
- Siège social
- 6 PL DOCTEUR LEON MARTIN, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AGUTTE SEMBAT
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, le tout soit au moyen de capitaux propres ou d'emprunt, et à titre accessoire l'octroi de toutes garanties.
Finances de SCI AGUTTE SEMBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AGUTTE SEMBAT
INSEEÉtablissements de SCI AGUTTE SEMBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeActif
890 231 244 00017 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AGUTTE SEMBAT
INPIComptes annuels de SCI AGUTTE SEMBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AGUTTE SEMBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AGUTTE SEMBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AGUTTE SEMBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AGUTTE SEMBAT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 20/02373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AGUTTE SEMBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AGUTTE SEMBAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-20
- création
Date d'effet : 21 octobre 2020
Questions fréquentes sur SCI AGUTTE SEMBAT
Quel est le numéro SIREN de SCI AGUTTE SEMBAT ?
Le numéro SIREN de SCI AGUTTE SEMBAT est 890 231 244. Le SIRET de son siège social est 890 231 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19890231244.
Qui dirige SCI AGUTTE SEMBAT ?
SCI AGUTTE SEMBAT est dirigée par PATRICE BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AGUTTE SEMBAT ?
Le siège social de SCI AGUTTE SEMBAT est situé 6 Pl Docteur Leon Martin, 38000 Grenoble.
SCI AGUTTE SEMBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AGUTTE SEMBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AGUTTE SEMBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AGUTTE SEMBAT.
Entreprises similaires
Même activité à Grenoble
- SCI LES DEUX CHALETS38000 Grenoble
- SCI ALEDIA CHAMPAGNIER38100 Grenoble
- FACCINO III38000 GrenobleCA 4,1 M€
- LMM FAMILY38000 Grenoble
- CONTACROIX38000 Grenoble
- SALOME38000 Grenoble
- GESTION DIMMEUBLES ET TRANSACTIONSIMMOBILIERES38000 GrenobleCA 646 k€
- ELEGIA DEVELOPPEMENT38000 GrenobleCA 666 k€
- FACCINO II38000 GrenobleCA 154 k€
- FONCIERE D'INVESTISSEMENTS ET DE PARTICIPATIONS (F.I.P.)38000 GrenobleCA 1,3 M€