SCI ALHAMBRA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 538 658, SCI ALHAMBRA est une SCI créée le 18 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve za le Pecher, 43120 Monistrol-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE ROYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ALHAMBRA
INSEE- Dénomination
- SCI ALHAMBRA
- SIREN
- 491 538 658
- SIRET (siège)
- 491 538 658 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64491538658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 538 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 août 2006
- Siège social
- ZA LE PECHER, 43120, MONISTROL-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ALHAMBRA
L'ACQUISITION,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE,PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE,APPORT OU AUTREMENT,ET L'ACQUISITION DE TOUTES PARTS DE SCPI.
Finances de SCI ALHAMBRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ALHAMBRA
INSEEÉtablissements de SCI ALHAMBRA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43120 MONISTROL-SUR-LOIRESiègeActif
491 538 658 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ALHAMBRA
INPIComptes annuels de SCI ALHAMBRA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ALHAMBRA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ALHAMBRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ALHAMBRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ALHAMBRA. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/02374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026007910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/01348
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/12573
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 06 novembre 2025 · N° 23/09893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025048884
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab1
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/09892
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/01402
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 25 mars 2025 · N° 22/00516
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08210
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08218
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 06 mars 2025 · N° 22/08226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 14 juin 2023 · N° 21/02626
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 16 novembre 2022 · N° 21/04497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-11.937
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 mai 2022 · N° 19/03827
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 09 mai 2022 · N° 19/21269
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 10 novembre 2020 · N° 18/23578
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 03 décembre 2013 · N° 12/06118
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 18 janvier 2012 · N° 09/06089
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ALHAMBRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ALHAMBRA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 2006
Questions fréquentes sur SCI ALHAMBRA
Quel est le numéro SIREN de SCI ALHAMBRA ?
Le numéro SIREN de SCI ALHAMBRA est 491 538 658. Le SIRET de son siège social est 491 538 658 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64491538658.
Qui dirige SCI ALHAMBRA ?
SCI ALHAMBRA est dirigée par PHILIPPE ROYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ALHAMBRA ?
Le siège social de SCI ALHAMBRA est situé za le Pecher, 43120 Monistrol-sur-Loire.
SCI ALHAMBRA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ALHAMBRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ALHAMBRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ALHAMBRA.
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