SCI AMA 17
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AMA 17 est une SCI immatriculée le 23 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 937 864. Elle est domiciliée 2 Che des Oiseaux, 57050 Plappeville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL GROSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AMA 17
INSEE- Dénomination
- SCI AMA 17
- SIREN
- 503 937 864
- SIRET (siège)
- 503 937 864 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR25503937864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 937 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2008
- Siège social
- 2 CHE DES OISEAUX, 57050, PLAPPEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMA 17
La propriété,la disposition,l'administration,l'exploitation par bail,location ou autrement des immeubles apportés à la société ou acquis par elle et généralement toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement a cet objet.
Finances de SCI AMA 17
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMA 17
INSEEÉtablissements de SCI AMA 17
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 57050 PLAPPEVILLESiègeActif
503 937 864 00034 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820B
- 57050 PLAPPEVILLEFermé
503 937 864 00018 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 6820B
- 57050 PLAPPEVILLEFermé
503 937 864 00026 · ouvert le 12 septembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMA 17
INPIComptes annuels de SCI AMA 17
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMA 17. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMA 17
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMA 17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AMA 17. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMA 17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMA 17
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-31
- création
Date d'effet : 23 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI AMA 17
Quel est le numéro SIREN de SCI AMA 17 ?
Le numéro SIREN de SCI AMA 17 est 503 937 864. Le SIRET de son siège social est 503 937 864 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25503937864.
Qui dirige SCI AMA 17 ?
SCI AMA 17 est dirigée par MICHEL GROSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMA 17 ?
Le siège social de SCI AMA 17 est situé 2 Che des Oiseaux, 57050 Plappeville.
SCI AMA 17 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMA 17 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMA 17 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMA 17.
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