SCI AMACLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 170 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AMACLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 août 2002, identifiée par le SIREN 443 154 695. Elle est domiciliée 19 rue de la Montgolfiere, 95280 Jouy-le-Moutier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN CERUTTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMACLE
INSEE- Dénomination
- SCI AMACLE
- SIREN
- 443 154 695
- SIRET (siège)
- 443 154 695 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42443154695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 154 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 août 2002
- Siège social
- 19 RUE DE LA MONTGOLFIERE, 95280, JOUY-LE-MOUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMACLE
Acquisition biens et droits immobiliers
Finances de SCI AMACLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMACLE
INSEEÉtablissements de SCI AMACLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95280 JOUY-LE-MOUTIERSiègeActif
443 154 695 00011 · ouvert le 20 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMACLE
INPIComptes annuels de SCI AMACLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMACLE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24-10.554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 octobre 2025 · N° 22/03574
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/03308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/03308
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 06 septembre 2023 · N° 23/03308
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMACLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 2002
Questions fréquentes sur SCI AMACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI AMACLE ?
Le numéro SIREN de SCI AMACLE est 443 154 695. Le SIRET de son siège social est 443 154 695 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42443154695.
Qui dirige SCI AMACLE ?
SCI AMACLE est dirigée par ALAIN CERUTTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMACLE ?
Le siège social de SCI AMACLE est situé 19 rue de la Montgolfiere, 95280 Jouy-le-Moutier.
SCI AMACLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMACLE.
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