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SCI AMAL

Active
Siren981 163 595SCI38190 BerninCréée le 03 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions91 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI AMAL est une SCI immatriculée le 3 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 163 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 228 CHE du Teura, 38190 Bernin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Pascal AMALRIC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AMAL

Dénomination
SCI AMAL
SIREN
981 163 595
SIRET (siège)
981 163 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92981163595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 163 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 2023
Siège social
228 CHE du Teura, 38190, Bernin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMAL

La propriété, la gestion, l'administration, l'exploitation par bail, location, sous location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la SCI pourrait devenir propriétaire ou locataire, par acquisition, prise de bail ou autrement, la prise de participation.

Finances de SCI AMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMAL

PA

Pascal AMALRIC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2023) · 2 ans

WE

Wided EL MAINI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de SCI AMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 BerninSiègeActif

    981 163 595 00011 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

91 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2023

Questions fréquentes sur SCI AMAL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMAL ?

Le numéro SIREN de SCI AMAL est 981 163 595. Le SIRET de son siège social est 981 163 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92981163595.

Qui dirige SCI AMAL ?

SCI AMAL est dirigée par Pascal AMALRIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMAL ?

Le siège social de SCI AMAL est situé 228 CHE du Teura, 38190 Bernin.

SCI AMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMAL.

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