SCI AMALFI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 853 095, SCI AMALFI est une SCI créée le 15 avril 2009. Elle est domiciliée 10 rue de l'Arcelle Zac des Plans, 38600 Fontaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BVGN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AMALFI
INSEE- Dénomination
- SCI AMALFI
- SIREN
- 511 853 095
- SIRET (siège)
- 511 853 095 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR21511853095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 853 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 avril 2009
- Siège social
- 10 RUE DE L'ARCELLE ZAC DES PLANS, 38600, FONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMALFI
Acquisition, prise à bail par tout moyens de tous terrains à bâtir, immeubles, tènements immobiliers. Edification toutes constructions, aménagements, transformations, finition, entretien et gestion.
Finances de SCI AMALFI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMALFI
INSEEBVGN
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI AMALFI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38600 FONTAINESiègeActif
511 853 095 00020 · ouvert le 03 avril 2009 · NAF 6820B
- 38360 SASSENAGEFermé
511 853 095 00012 · ouvert le 03 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMALFI
INPIComptes annuels de SCI AMALFI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMALFI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMALFI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMALFI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMALFI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c30-JCP CIVIL
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025010974
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jaf cabinet 4
Décision du 24 avril 2025 · N° 23/00558
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 03 avril 2025 · N° 21/13168
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/13170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02691
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 23 janvier 2023 · N° 22/01353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 mars 1999 · N° 97-19.702
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 novembre 1993 · N° 91-21.553
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMALFI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMALFI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Société civile immobilière BVGN devient gérant. BOUTEILLER Sylvain nom d'usage : BOUTEILLER n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-03
- création
Date d'effet : 15 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI AMALFI
Quel est le numéro SIREN de SCI AMALFI ?
Le numéro SIREN de SCI AMALFI est 511 853 095. Le SIRET de son siège social est 511 853 095 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21511853095.
Qui dirige SCI AMALFI ?
SCI AMALFI est dirigée par BVGN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMALFI ?
Le siège social de SCI AMALFI est situé 10 rue de l'Arcelle Zac des Plans, 38600 Fontaine.
SCI AMALFI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMALFI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMALFI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMALFI.
Entreprises similaires
Même activité à Fontaine
