SCI AMBERTOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 447 483 439, SCI AMBERTOISE est une SCI créée le 3 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 bd Joseph Cugnot Bat l'Envol allee A, 42160 Andrezieux-Boutheon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-YANN DESGOUTTES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AMBERTOISE
INSEE- Dénomination
- SCI AMBERTOISE
- SIREN
- 447 483 439
- SIRET (siège)
- 447 483 439 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11447483439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 483 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 mars 2003
- Siège social
- 33 BD JOSEPH CUGNOT BAT L'ENVOL ALLEE A, 42160, ANDREZIEUX-BOUTHEON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMBERTOISE
L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous ensembles immobiliers en France ou à l'Etranger bâtis ou non bâtis la mise en valeur d'immeuble notamment par l'édification de nouvelles constructions exécution de travaux d'amélioration et d'aménagements divers
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Finances de SCI AMBERTOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMBERTOISE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2023
R.C.D.
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de juin 2023 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AMBERTOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONSiègeActif
447 483 439 00025 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820B
- 63600 AMBERTFermé
447 483 439 00017 · ouvert le 07 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMBERTOISE
INPIConformité de SCI AMBERTOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMBERTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMBERTOISE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/03453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/09847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 05 mars 2025 · N° 25/01273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 décembre 2024 · N° 23-15.701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 février 2023 · N° 21/00520
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMBERTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AMBERTOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI AMBERTOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI AMBERTOISE ?
Le numéro SIREN de SCI AMBERTOISE est 447 483 439. Le SIRET de son siège social est 447 483 439 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11447483439.
Qui dirige SCI AMBERTOISE ?
SCI AMBERTOISE est dirigée par JEAN-YANN DESGOUTTES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMBERTOISE ?
Le siège social de SCI AMBERTOISE est situé 33 bd Joseph Cugnot Bat l'Envol allee A, 42160 Andrezieux-Boutheon.
SCI AMBERTOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMBERTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMBERTOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMBERTOISE.
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