SCI AMBROISIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 352 k€
SCI AMBROISIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1988, identifiée par le SIREN 343 945 176. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Paul Edouard Dubied, 25300 Pontarlier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL TISSOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMBROISIE
INSEE- Dénomination
- SCI AMBROISIE
- SIREN
- 343 945 176
- SIRET (siège)
- 343 945 176 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR77343945176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 945 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 352 111,46 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 1988
- Siège social
- 6 RUE PAUL EDOUARD DUBIED, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMBROISIE
L'acquisition, la prise en location, la location de tous biens Immobiliers, civils, commerciaux ou industriels, et spécialement l'achat d'un terrain de la commune des Fourgs, la gestion et l'entretien des biens immobiliers dont il s'agit
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Finances de SCI AMBROISIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMBROISIE
INSEEÉtablissements de SCI AMBROISIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
343 945 176 00026 · ouvert le 30 septembre 1987 · NAF 6820B
- 25300 PONTARLIERFermé
343 945 176 00018 · ouvert le 30 septembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMBROISIE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI AMBROISIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMBROISIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMBROISIE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/04244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 10 février 2026 · N° 2025L05532
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 22/05813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/00471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/02392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 16 février 2023 · N° 21/00515
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMBROISIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AMBROISIE
BODACCQuestions fréquentes sur SCI AMBROISIE
Quel est le numéro SIREN de SCI AMBROISIE ?
Le numéro SIREN de SCI AMBROISIE est 343 945 176. Le SIRET de son siège social est 343 945 176 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77343945176.
Qui dirige SCI AMBROISIE ?
SCI AMBROISIE est dirigée par PASCAL TISSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMBROISIE ?
Le siège social de SCI AMBROISIE est situé 6 rue Paul Edouard Dubied, 25300 Pontarlier.
SCI AMBROISIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMBROISIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMBROISIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMBROISIE.
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