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SCI AMEJEL

Active
Siren391 460 458SCI31470 FONSORBESCréée le 13 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI AMEJEL est une SCI immatriculée le 13 juin 2001 sous le numéro SIREN 391 460 458. Son siège social est situé 8 Che Saint-Andre, 31470 Fonsorbes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMILE MARTINEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMEJEL

Dénomination
SCI AMEJEL
SIREN
391 460 458
SIRET (siège)
391 460 458 00022
N° TVA intracommunautaire
FR58391460458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 460 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2001
Siège social
8 CHE SAINT-ANDRE, 31470, FONSORBES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AMEJEL

ACQUISITION D'UN LOCAL, SIS A TOULOUSE (31), 3 PROMENADE DES CAPITOULS ET PLUS GENERALEMENT LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT.

Finances de SCI AMEJEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMEJEL

EM

EMILE MARTINEZ

Gérant

JM

JULIEN MARTINEZ

Autre

Établissements de SCI AMEJEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31470 FONSORBESSiègeActif

    391 460 458 00022 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B

  • 32600 AURADEFermé

    391 460 458 00014 · ouvert le 26 mai 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI AMEJEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2019

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMEJEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEJEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMEJEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEJEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMEJEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMEJEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMEJEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    MARTINEZ Emile nom d'usage : MARTINEZ devient gérant. MARTINEZ Eleonore nom d'usage : MARTINEZ n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI AMEJEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMEJEL ?

Le numéro SIREN de SCI AMEJEL est 391 460 458. Le SIRET de son siège social est 391 460 458 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391460458.

Qui dirige SCI AMEJEL ?

SCI AMEJEL est dirigée par EMILE MARTINEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMEJEL ?

Le siège social de SCI AMEJEL est situé 8 Che Saint-Andre, 31470 Fonsorbes.

SCI AMEJEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMEJEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMEJEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEJEL.

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