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SCI AMEL

Active
Siren344 481 379SCI74000 AnnecyCréée le 22 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI AMEL est une SCI immatriculée le 22 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 481 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 AV 6 Avenue De Thones, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LATRA TOUMANY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMEL

Dénomination
SCI AMEL
SIREN
344 481 379
SIRET (siège)
344 481 379 00032
N° TVA intracommunautaire
FR38344481379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 481 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 1988
Siège social
6 AV 6 Avenue De Thones, 74000, Annecy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI AMEL

ACQUISITION DE MILLIEMES DE TERRAIN A BATIR A ANNECY LE VIEUX, 4, CHEMIN DU BULLOZ - EDIFICATION D'UN LOCAL CONSTITUANT UN LOT DE COPROPRIETE

Finances de SCI AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMEL

LT

LATRA TOUMANY

Gérant

Depuis la création (22 avril 1988) · 38 ans

Établissements de SCI AMEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeFermé

    344 481 379 00032 · ouvert le 24 février 1988 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    344 481 379 00016 · ouvert le 14 avril 1988 · NAF 701D

  • 74000 ANNECYFermé

    344 481 379 00024 · ouvert le 21 avril 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1988

Questions fréquentes sur SCI AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI AMEL est 344 481 379. Le SIRET de son siège social est 344 481 379 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38344481379.

Qui dirige SCI AMEL ?

SCI AMEL est dirigée par LATRA TOUMANY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI AMEL ?

Le siège social de SCI AMEL est situé 6 AV 6 Avenue De Thones, 74000 Annecy.

SCI AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEL.

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