SCI AMELI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 521 670, SCI AMELI est une SCI créée le 7 février 2001. Son siège social est situé 5 rue Trarieux, 92600 Asnieres-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FARHAD AMELI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMELI
INSEE- Dénomination
- SCI AMELI
- SIREN
- 434 521 670
- SIRET (siège)
- 434 521 670 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64434521670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 521 670
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 février 2001
- Siège social
- 5 RUE TRARIEUX, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMELI
L'acquisition l'administration des biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI AMELI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMELI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 février 2001) · 25 ans
Établissements de SCI AMELI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeActif
434 521 670 00019 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AMELI
INPIComptes annuels de SCI AMELI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMELI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELI. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/07063
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/04020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/01092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 15 avril 2024 · N° 23/05310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 06 avril 2023 · N° 21/18388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21/02935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/01914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 octobre 2022 · N° 21/02369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 octobre 2022 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 20 février 2018 · N° 16/09179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 31 janvier 2017 · N° 15/05468
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 03 mars 2016 · N° 15/08274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMELI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2001
Questions fréquentes sur SCI AMELI
Quel est le numéro SIREN de SCI AMELI ?
Le numéro SIREN de SCI AMELI est 434 521 670. Le SIRET de son siège social est 434 521 670 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64434521670.
Qui dirige SCI AMELI ?
SCI AMELI est dirigée par FARHAD AMELI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMELI ?
Le siège social de SCI AMELI est situé 5 rue Trarieux, 92600 Asnieres-sur-Seine.
SCI AMELI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMELI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELI.
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