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SCI AMELIE

Active
Siren430 479 816SCI09330 MONTGAILHARDCréée le 27 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions174 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI AMELIE est une SCI immatriculée le 27 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 479 816. Son siège social est situé 16 Che du Caussou, 09330 Montgailhard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MICHEL AURIAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMELIE

Dénomination
SCI AMELIE
SIREN
430 479 816
SIRET (siège)
430 479 816 00026
N° TVA intracommunautaire
FR84430479816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 479 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2000
Siège social
16 CHE DU CAUSSOU, 09330, MONTGAILHARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AMELIE

LA PROPRIETE, LA MISE EN LOCATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET LA CONSTITUTION DE TOUTES GARANTIES

Finances de SCI AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELIE

JA

JEAN-MICHEL AURIAC

Gérant

Depuis la création (27 avril 2000) · 26 ans

MD

MICHELE DELBREIL

Autre

Depuis la création (27 avril 2000) · 26 ans

Établissements de SCI AMELIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09330 MONTGAILHARDSiègeActif

    430 479 816 00026 · ouvert le 20 avril 2000 · NAF 6820B

  • 09000 FOIXFermé

    430 479 816 00018 · ouvert le 20 avril 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

174 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2000

Questions fréquentes sur SCI AMELIE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELIE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELIE est 430 479 816. Le SIRET de son siège social est 430 479 816 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84430479816.

Qui dirige SCI AMELIE ?

SCI AMELIE est dirigée par JEAN-MICHEL AURIAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELIE ?

Le siège social de SCI AMELIE est situé 16 Che du Caussou, 09330 Montgailhard.

SCI AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELIE.

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