CheckersProcédures

SCI AMELIE

Active
Siren493 732 085SCI38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 26 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions181 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 732 085, SCI AMELIE est une SCI créée le 26 janvier 2007. Son siège social est situé 7 Dom du Saint Eynard, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SABINE ESCUDIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI AMELIE

Dénomination
SCI AMELIE
SIREN
493 732 085
SIRET (siège)
493 732 085 00029
N° TVA intracommunautaire
FR59493732085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 732 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2007
Siège social
7 DOM DU SAINT EYNARD, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AMELIE

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELIE

FA

FRANCOISE AGNES

Autre

Depuis la création (26 janvier 2007) · 19 ans

SE

SABINE ESCUDIER

Gérant

Depuis la création (26 janvier 2007) · 19 ans

PE

PIERRE ESCUDIER

Autre

Depuis la création (26 janvier 2007) · 19 ans

AE

ANTOINE ESCUDIER

Autre

Depuis la création (26 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI AMELIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    493 732 085 00029 · ouvert le 03 avril 2016 · NAF 6820B

  • 34830 JACOUFermé

    493 732 085 00011 · ouvert le 21 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELIE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

181 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI AMELIE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELIE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELIE est 493 732 085. Le SIRET de son siège social est 493 732 085 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59493732085.

Qui dirige SCI AMELIE ?

SCI AMELIE est dirigée par SABINE ESCUDIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELIE ?

Le siège social de SCI AMELIE est situé 7 Dom du Saint Eynard, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

SCI AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELIE.

Entreprises similaires

Même activité à Montbonnot-Saint-Martin

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montbonnot-Saint-Martin

Entreprises du même secteur à Montbonnot-Saint-Martin

Entreprises à Montbonnot-Saint-Martin

Toutes les entreprises à Montbonnot-Saint-Martin