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SCI AMELIE

Active
Siren523 814 655SCI63310 SAINT-CLEMENT-DE-REGNATCréée le 19 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AMELIE est une SCI immatriculée le 19 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 814 655. Son siège social est situé 6 All du Vieux Lavoir Regnat, 63310 Saint-Clement-de-Regnat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO MOSNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AMELIE

Dénomination
SCI AMELIE
SIREN
523 814 655
SIRET (siège)
523 814 655 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36523814655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 814 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2010
Siège social
6 ALL DU VIEUX LAVOIR REGNAT, 63310, SAINT-CLEMENT-DE-REGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMELIE

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de locaux à usage professionnel, industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis situés en France ou à l'étranger dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de SCI AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELIE

BM

BRUNO MOSNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juillet 2010) · 16 ans

RM

ROGER MOSNIER

Autre

Depuis la création (19 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de SCI AMELIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63310 SAINT-CLEMENT-DE-REGNATSiègeActif

    523 814 655 00016 · ouvert le 12 juillet 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMELIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-19 · Début d'activité : 2010-07-12

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2010

Questions fréquentes sur SCI AMELIE

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELIE ?

Le numéro SIREN de SCI AMELIE est 523 814 655. Le SIRET de son siège social est 523 814 655 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36523814655.

Qui dirige SCI AMELIE ?

SCI AMELIE est dirigée par BRUNO MOSNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELIE ?

Le siège social de SCI AMELIE est situé 6 All du Vieux Lavoir Regnat, 63310 Saint-Clement-de-Regnat.

SCI AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELIE.

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