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SCI AMELIPAUL

Active
Siren484 980 339Société civile78550 RICHEBOURGCréée le 07 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,5 k€
Effectif
Non publié

SCI AMELIPAUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2022, identifiée par le SIREN 484 980 339. Son siège social est situé 14 Rte de Mantes, 78550 Richebourg. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. La direction est assurée par EMMANUEL MERCIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMELIPAUL

Dénomination
SCI AMELIPAUL
SIREN
484 980 339
SIRET (siège)
484 980 339 00028
N° TVA intracommunautaire
FR05484980339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 980 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
07 janvier 2022
Siège social
14 RTE DE MANTES, 78550, RICHEBOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AMELIPAUL

la propriété, la gestion de tous biens et droits immobiliers et notamment D'un château sis sur la commune de pont et Massene (côte D'or) numéro 24 lieudit 1, route de Dijon et numéros 25 et 26 lieudit Massenne

Finances de SCI AMELIPAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMELIPAUL

LM

LOUIS Mercier

Autre

PM

PAUL Mercier

Autre

AM

AMELIE Mercier

Autre

EM

EMMANUEL MERCIER

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2022

Anciens dirigeants (2)

BC

Brigitte CROTTI DE COSTIGLIOLE

Gérant · de janvier 2022 à février 2022

DC

de Costigliole, Brigitte, modification du Gérant Crotti De Costigliole, Dominique Crotti

Gérant · de janvier 2022 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AMELIPAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78550 RICHEBOURGSiègeActif

    484 980 339 00028 · ouvert le 16 janvier 2020 · NAF 6810Z

  • 75016 PARISFermé

    484 980 339 00010 · ouvert le 12 octobre 2005 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SCI AMELIPAUL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMELIPAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELIPAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMELIPAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELIPAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMELIPAUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMELIPAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMELIPAUL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant : MERCIER Emmanuel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant : CROTTI DE COSTIGLIOLE Brigitte ; Gérant : MERCIER Emmanuel

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2020-01-16

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Gérant Vion, nom d'usage : Crotti de Costigliole, Brigitte, modification du Gérant Crotti De Costigliole, Dominique

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2022

Questions fréquentes sur SCI AMELIPAUL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMELIPAUL ?

Le numéro SIREN de SCI AMELIPAUL est 484 980 339. Le SIRET de son siège social est 484 980 339 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05484980339.

Qui dirige SCI AMELIPAUL ?

SCI AMELIPAUL est dirigée par EMMANUEL MERCIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMELIPAUL ?

Le siège social de SCI AMELIPAUL est situé 14 Rte de Mantes, 78550 Richebourg.

SCI AMELIPAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMELIPAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMELIPAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELIPAUL.

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