SCI AMELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AMELY est une SCI immatriculée le 22 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 978 889. Elle est domiciliée 12 Che des Marnieres, 64800 Saint-Abit. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT DANIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMELY
INSEE- Dénomination
- SCI AMELY
- SIREN
- 797 978 889
- SIRET (siège)
- 797 978 889 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56797978889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 978 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 octobre 2013
- Siège social
- 12 CHE DES MARNIERES, 64800, SAINT-ABIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMELY
Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage professionnel, commercial, industriel, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, prise de tous intérêts et participation dans toutes sociétés
Finances de SCI AMELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMELY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 octobre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI AMELY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64800 SAINT-ABITSiègeActif
797 978 889 00013 · ouvert le 20 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AMELY
INPIComptes annuels de SCI AMELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMELY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06787
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-44.066
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-40.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-18.123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMELY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-22 · Début d'activité : 2013-09-20
- création
Date d'effet : 22 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI AMELY
Quel est le numéro SIREN de SCI AMELY ?
Le numéro SIREN de SCI AMELY est 797 978 889. Le SIRET de son siège social est 797 978 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56797978889.
Qui dirige SCI AMELY ?
SCI AMELY est dirigée par BENOIT DANIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMELY ?
Le siège social de SCI AMELY est situé 12 Che des Marnieres, 64800 Saint-Abit.
SCI AMELY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMELY.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Abit