SCI AMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 369 183, SCI AMOS est une SCI créée le 19 août 1992. Elle est domiciliée 2 av Anatole France, 59100 Roubaix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par OLIVIER SEGARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AMOS
INSEE- Dénomination
- SCI AMOS
- SIREN
- 388 369 183
- SIRET (siège)
- 388 369 183 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR15388369183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 369 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 509,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 août 1992
- Siège social
- 2 AV ANATOLE FRANCE, 59100, ROUBAIX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI AMOS
Location de logements
Finances de SCI AMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AMOS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AMOS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 59100 ROUBAIXSiègeActif
388 369 183 00032 · ouvert le 21 décembre 2023 · NAF 6820A
- 59910 BONDUESActif
388 369 183 00016 · ouvert le 13 juillet 1992 · NAF 6820A
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé
388 369 183 00024 · ouvert le 20 janvier 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AMOS
INPIComptes annuels de SCI AMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMOS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 1
Décision du 10 juin 2026 · N° 22/03313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 01 juin 2026 · N° 2025006877
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/00590
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/05029
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/52455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/01193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/03536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 19-11.535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17/03787
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2005 · N° 05-83.701
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 décembre 1993 · N° 92-11.746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AMOS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Segard, nom d'usage : Lesur, Anne ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Segard, nom d'usage : Six, Marine ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Segard, Olivier ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Segard, Jean-Marie Marcel Joseph ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Wauquiez, nom d'usage : Segard, Jacqueline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Gérant : SEGARD Jean-Marie Marcel Joseph Gérant : WAUQUIEZ Jacqueline
- création
Date d'effet : 19 août 1992
Questions fréquentes sur SCI AMOS
Quel est le numéro SIREN de SCI AMOS ?
Le numéro SIREN de SCI AMOS est 388 369 183. Le SIRET de son siège social est 388 369 183 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15388369183.
Qui dirige SCI AMOS ?
SCI AMOS est dirigée par OLIVIER SEGARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AMOS ?
Le siège social de SCI AMOS est situé 2 av Anatole France, 59100 Roubaix.
SCI AMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMOS.
Entreprises similaires
Même activité à Roubaix
