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SCI AMOURGNAC

Active
Siren438 474 108SCI24400 BourgnacCréée le 09 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AMOURGNAC est une SCI immatriculée le 9 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 474 108. Son siège social est situé 374 RTE de la Chauprade Lieu-Dit Baudène, 24400 Bourgnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PAUL PAPELIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI AMOURGNAC

Dénomination
SCI AMOURGNAC
SIREN
438 474 108
SIRET (siège)
438 474 108 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01438474108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 474 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 2001
Siège social
374 RTE de la Chauprade Lieu-Dit Baudène, 24400, Bourgnac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMOURGNAC

Acquisition et exploitation d'une maison ancienne

Finances de SCI AMOURGNAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMOURGNAC

LH

LUCIE HERDT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 2001) · 25 ans

JP

JEAN-PAUL PAPELIER

Gérant

Depuis la création (09 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI AMOURGNAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24400 BourgnacSiègeActif

    438 474 108 00018 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMOURGNAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMOURGNAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMOURGNAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMOURGNAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMOURGNAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AMOURGNAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMOURGNAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMOURGNAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI AMOURGNAC

Quel est le numéro SIREN de SCI AMOURGNAC ?

Le numéro SIREN de SCI AMOURGNAC est 438 474 108. Le SIRET de son siège social est 438 474 108 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01438474108.

Qui dirige SCI AMOURGNAC ?

SCI AMOURGNAC est dirigée par JEAN-PAUL PAPELIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMOURGNAC ?

Le siège social de SCI AMOURGNAC est situé 374 RTE de la Chauprade Lieu-Dit Baudène, 24400 Bourgnac.

SCI AMOURGNAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMOURGNAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMOURGNAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMOURGNAC.

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