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SCI Amsélara

Active
Siren980 770 481SCI38850 BilieuCréée le 23 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI Amsélara est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 770 481. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 IMP de Martiniere, 38850 Bilieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Raphaël Peyrol exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI Amsélara

Dénomination
SCI Amsélara
SIREN
980 770 481
SIRET (siège)
980 770 481 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76980770481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 770 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 2023
Siège social
44 IMP de Martiniere, 38850, Bilieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI Amsélara

L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location

Finances de SCI Amsélara

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI Amsélara

RP

Raphaël Peyrol

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 octobre 2023) · 3 ans

LV

Laëtitia VASSAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de SCI Amsélara

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38850 BilieuSiègeActif

    980 770 481 00011 · ouvert le 03 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Amsélara

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI Amsélara

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Amsélara. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI Amsélara

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Amsélara. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI Amsélara n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Amsélara n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI Amsélara

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-03

  1. création

Questions fréquentes sur SCI Amsélara

Quel est le numéro SIREN de SCI Amsélara ?

Le numéro SIREN de SCI Amsélara est 980 770 481. Le SIRET de son siège social est 980 770 481 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76980770481.

Qui dirige SCI Amsélara ?

SCI Amsélara est dirigée par Raphaël Peyrol, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Amsélara ?

Le siège social de SCI Amsélara est situé 44 IMP de Martiniere, 38850 Bilieu.

SCI Amsélara est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Amsélara est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Amsélara est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Amsélara.

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