SCI ANGE BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI ANGE BLEU est une société étrangère immatriculée le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 430 288 134. Elle est domiciliée 12 Che de la Turbie, Monaco. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D.
Fiche d'identité de SCI ANGE BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI ANGE BLEU
- SIREN
- 430 288 134
- SIRET (siège)
- 430 288 134 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54430288134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 288 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 12 CHE DE LA TURBIE, MONACO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SCI ANGE BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ANGE BLEU
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI ANGE BLEU
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- MONACOSiègeActif
430 288 134 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4110D
- 06500 MENTONActif
430 288 134 00025 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI ANGE BLEU
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ANGE BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ANGE BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ANGE BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANGE BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANGE BLEU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/01929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/10465
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 12 juillet 2024 · N° 23/04808
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ANGE BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ANGE BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI ANGE BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI ANGE BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI ANGE BLEU est 430 288 134. Le SIRET de son siège social est 430 288 134 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54430288134.
Où se situe le siège social de SCI ANGE BLEU ?
Le siège social de SCI ANGE BLEU est situé 12 Che de la Turbie, Monaco.
SCI ANGE BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ANGE BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ANGE BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANGE BLEU.
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