SCI ANNE CLEMENCE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 210 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 672 015, SCI ANNE CLEMENCE est une SCI créée le 11 juin 2008. Elle est domiciliée 8 rue de la Vierge, 08700 Gespunsart. SCI ANNE CLEMENCE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-CHRISTOPHE HUREAUX exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ANNE CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- SCI ANNE CLEMENCE
- SIREN
- 504 672 015
- SIRET (siège)
- 504 672 015 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93504672015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 672 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 juin 2008
- Siège social
- 8 RUE DE LA VIERGE, 08700, GESPUNSART
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ANNE CLEMENCE
Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.
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Finances de SCI ANNE CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ANNE CLEMENCE
INSEEÉtablissements de SCI ANNE CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08700 GESPUNSARTSiègeActif
504 672 015 00014 · ouvert le 04 juin 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ANNE CLEMENCE
INPIConformité de SCI ANNE CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANNE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANNE CLEMENCE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00460
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00455
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00444
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00454
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00450
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ANNE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ANNE CLEMENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-11 · Début d'activité : 2008-06-04
- création
Date d'effet : 11 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI ANNE CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI ANNE CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de SCI ANNE CLEMENCE est 504 672 015. Le SIRET de son siège social est 504 672 015 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93504672015.
Qui dirige SCI ANNE CLEMENCE ?
SCI ANNE CLEMENCE est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE HUREAUX, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ANNE CLEMENCE ?
Le siège social de SCI ANNE CLEMENCE est situé 8 rue de la Vierge, 08700 Gespunsart.
SCI ANNE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ANNE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ANNE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANNE CLEMENCE.
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