SCI ANTHEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 814 229 449, SCI ANTHEMIS est une SCI créée le 21 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys le Haut. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAPHAEL ANGELLOTTI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ANTHEMIS
INSEE- Dénomination
- SCI ANTHEMIS
- SIREN
- 814 229 449
- SIRET (siège)
- 814 229 449 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR21814229449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 229 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2015
- Siège social
- 23 CHE DES VACHERS, 38410, VAULNAVEYS LE HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ANTHEMIS
Location de biens immobiliers.
Finances de SCI ANTHEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ANTHEMIS
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI ANTHEMIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38410 VAULNAVEYS LE HAUTSiègeFermé
814 229 449 00016 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ANTHEMIS
INPIComptes annuels de SCI ANTHEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ANTHEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ANTHEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ANTHEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ANTHEMIS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 09 mars 2026 · N° 25/06576
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00956
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 06 février 2026 · N° 25/02193
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/02092
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/02095
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01265
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00671
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/01976
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/03289
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/01286
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/01549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/07450
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 26 avril 2024 · N° 23/11307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 03 avril 2024 · N° 23/00176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/07450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 05 avril 2023 · N° 21/03428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 17 novembre 2022 · N° 19/09301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème CH Spéciale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/01707
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 20 avril 2022 · N° 19/01712
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-17.889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 7
Décision du 13 mai 2019 · N° 16/22919
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ANTHEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ANTHEMIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
ROSSILLON Christian René Marcel nom d'usage : ROSSILLON n'est plus gérant. ROSSILLON Christian René Marcel nom d'usage : ROSSILLON devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-01
- création
Date d'effet : 21 octobre 2015
Questions fréquentes sur SCI ANTHEMIS
Quel est le numéro SIREN de SCI ANTHEMIS ?
Le numéro SIREN de SCI ANTHEMIS est 814 229 449. Le SIRET de son siège social est 814 229 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21814229449.
Qui dirige SCI ANTHEMIS ?
SCI ANTHEMIS est dirigée par RAPHAEL ANGELLOTTI, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ANTHEMIS ?
Le siège social de SCI ANTHEMIS est situé 23 Che des Vachers, 38410 Vaulnaveys le Haut.
SCI ANTHEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ANTHEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ANTHEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ANTHEMIS.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- SAS RIE BOUCHAYER VIALLET38000 GrenobleCA 129 k€
- SARL LE BRENNUS38000 GrenobleCA 39,5 k€
- A2L IMMOBILIER38000 Grenoble
- AALTA38000 Grenoble
- ABOUDRAR MOSTAFA38000 Grenoble
- ABT STEPHANE38000 Grenoble
- ALLEMAND MAX38000 Grenoble
- ALLOUARD BASSALER38000 Grenoble
- ALTIS38000 Grenoble
- ANDRES RAMON38000 Grenoble
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaulnaveys le Haut
Entreprises du même secteur à Vaulnaveys le Haut
Entreprises à Vaulnaveys le Haut
Toutes les entreprises à Vaulnaveys le Haut
