SCI APOLLO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 039 373 618, SCI APOLLO est une SCI créée le 30 octobre 2002. Son siège social est situé 11 rue Notre-Dame de Recouvrance, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE PLONQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI APOLLO
INSEE- Dénomination
- SCI APOLLO
- SIREN
- 039 373 618
- SIRET (siège)
- 039 373 618 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR86039373618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 039 373 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- 11 RUE NOTRE-DAME DE RECOUVRANCE, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI APOLLO
Acquisition d'un terrain sis à Montreuil (93) 58 rue de la Demi-Lune, construction sur ce terrain d'un ensemble immobilier d'habitation, division dudit ensemble en appartements, vente desdits locaux, administration et exploitation par bail, location ou autre, et de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet.
Finances de SCI APOLLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI APOLLO
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2010
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 octobre 2002) · 23 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI APOLLO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
039 373 618 00022 · ouvert le 26 février 1971 · NAF 6820B
- 93100 MONTREUILFermé
039 373 618 00014 · ouvert le 26 février 1971 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI APOLLO
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI APOLLO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI APOLLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI APOLLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI APOLLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI APOLLO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 06 août 2026 · N° 2018F02738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2025F00756
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/02352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 juin 2026 · N° 2025004529
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 avril 2026 · N° 24-20.430
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 13 mars 2026 · N° 24/06010
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 26 février 2026 · N° 24/13831
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 03 février 2026 · N° 24/00479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 06 janvier 2026 · N° 21/01582
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 22 décembre 2025 · N° 2025001720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025J00122
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/81654
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, exequatur
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/03107
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025J00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 22 août 2025 · N° 2025000917
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Tribunal de commerce, référé mercredi salle 3
Décision du 06 août 2025 · N° 2025040543
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025043143
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Tribunal de commerce
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025F00756
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 26 juin 2025 · N° 21/05893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 26 juin 2025 · N° 21/05894
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mai 2025 · N° 24-11.519
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/05184
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, mONTREUIL CONT<10000€
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/56427
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 19 mars 2025 · N° 20/12243
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Tribunal de commerce, référé prononcé mardi
Décision du 18 février 2025 · N° 2024060155
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/01910
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Tribunal de commerce, .
Décision du 29 janvier 2025 · N° 2025P00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 22 novembre 2024 · N° 20/02534
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 septembre 2024 · N° 22-24.846
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 28 août 2024 · N° 20/01697
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 14 juin 2024 · N° 24/01033
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 13 juin 2024 · N° 20/02061
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 02 avril 2024 · N° 21/04832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 01 février 2024 · N° 19/17471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 27 octobre 2023 · N° 22/07642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 27 octobre 2023 · N° 22/07641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 28 septembre 2023 · N° 20/01497
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 22/01695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 27 mars 2023 · N° 23/00030
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 09 mars 2023 · N° 22/08919
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-14.626
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/00568
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 27 octobre 2022 · N° 19/09597
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-12.661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19/00526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-26.181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17/00835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 19 juin 2018 · N° 16/01249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-25.676
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mars 2016 · N° 15-15.384
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 02 juin 2015 · N° 14/01686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/03389
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 2007 · N° 05-45.894
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 avril 2005 · N° 03-42.424
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 février 1997 · N° 95-10.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 mars 1996 · N° 94-15.549
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 1995 · N° 94-42.949
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 94-10.977
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI APOLLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI APOLLO
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculée le 2002-10-30 · Début d'activité : 1971-02-26
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : PLONQUET Maxime en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : LALO Pierre-Hubert en fonction le 21 Octobre 2010 Gérant Associé : PLONQUET Frédéric modification le 09 Septembre 2015 Associé : LALO Philippine en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : PLONQUET Astrid en fonction le 21 Octobre 2010 Gérant Associé : PLONQUET Dominique modification le 09 Septembre 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : PLONQUET Maxime en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : LALO Pierre-Hubert en fonction le 21 Octobre 2010 Gérant Associé : PLONQUET Frédéric modification le 27 Octobre 2010 Associé : LALO Philippine en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : PLONQUET Astrid en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : PLONQUET Dominique modification le 04 Janvier 2013 Gérant non associé : COLLAERT Monique, Gabrielle, Blondine en fonction le 04 Janvier 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : PLONQUET Maxime en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : LALO Pierre-Hubert en fonction le 21 Octobre 2010 Associé gérant : PLONQUET Frédéric en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : LALO Philippine en fonction le 21 Octobre 2010 Associé : PLONQUET Astrid en fonction le 21 Octobre 2010 Associé gérant : PLONQUET Dominique en fonction le 21 Octobre 2010
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI APOLLO
Quel est le numéro SIREN de SCI APOLLO ?
Le numéro SIREN de SCI APOLLO est 039 373 618. Le SIRET de son siège social est 039 373 618 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86039373618.
Qui dirige SCI APOLLO ?
SCI APOLLO est dirigée par DOMINIQUE PLONQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI APOLLO ?
Le siège social de SCI APOLLO est situé 11 rue Notre-Dame de Recouvrance, 45000 Orleans.
SCI APOLLO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI APOLLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI APOLLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI APOLLO.
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