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SCI APOLLON

Active
Siren409 084 860SCI25440 COURCELLESCréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI APOLLON est une SCI immatriculée le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 084 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Fontaine, 25440 Courcelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE MARGUIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI APOLLON

Dénomination
SCI APOLLON
SIREN
409 084 860
SIRET (siège)
409 084 860 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19409084860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 084 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
6 RUE DE LA FONTAINE, 25440, COURCELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI APOLLON

Propriété et gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI APOLLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI APOLLON

AM

ANNE MARGUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

CS

CHRISTELLE SCHERMESSER

Autre

Établissements de SCI APOLLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25440 COURCELLESSiègeActif

    409 084 860 00025 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    409 084 860 00017 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI APOLLON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI APOLLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI APOLLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI APOLLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI APOLLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI APOLLON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI APOLLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI APOLLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : DEGEZ Anne-Marie né(e) MARGUIER.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI APOLLON

Quel est le numéro SIREN de SCI APOLLON ?

Le numéro SIREN de SCI APOLLON est 409 084 860. Le SIRET de son siège social est 409 084 860 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409084860.

Qui dirige SCI APOLLON ?

SCI APOLLON est dirigée par ANNE MARGUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI APOLLON ?

Le siège social de SCI APOLLON est situé 6 rue de la Fontaine, 25440 Courcelles.

SCI APOLLON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI APOLLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI APOLLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI APOLLON.

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