SCI APPTM - TAVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 369 k€
- Effectif
- Non publié
SCI APPTM - TAVAN est une SCI immatriculée le 1er décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 742 738. Son siège social est situé 2 Imp des Gantieres Lotissement le Clos du Chateau, 38660 La Terrasse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK TAVAN, autre.
Fiche d'identité de SCI APPTM - TAVAN
INSEE- Dénomination
- SCI APPTM - TAVAN
- SIREN
- 907 742 738
- SIRET (siège)
- 907 742 738 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77907742738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 742 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 369 010 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 2 IMP DES GANTIERES LOTISSEMENT LE CLOS DU CHATEAU, 38660, LA TERRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI APPTM - TAVAN
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location, sauf sous forme meublée, de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI APPTM - TAVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI APPTM - TAVAN
INSEEÉtablissements de SCI APPTM - TAVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38660 LA TERRASSESiègeActif
907 742 738 00012 · ouvert le 26 novembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI APPTM - TAVAN
INPIComptes annuels de SCI APPTM - TAVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI APPTM - TAVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI APPTM - TAVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI APPTM - TAVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI APPTM - TAVAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI APPTM - TAVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI APPTM - TAVAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur SCI APPTM - TAVAN
Quel est le numéro SIREN de SCI APPTM - TAVAN ?
Le numéro SIREN de SCI APPTM - TAVAN est 907 742 738. Le SIRET de son siège social est 907 742 738 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77907742738.
Qui dirige SCI APPTM - TAVAN ?
SCI APPTM - TAVAN est dirigée par PATRICK TAVAN, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI APPTM - TAVAN ?
Le siège social de SCI APPTM - TAVAN est situé 2 Imp des Gantieres Lotissement le Clos du Chateau, 38660 La Terrasse.
SCI APPTM - TAVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI APPTM - TAVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI APPTM - TAVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI APPTM - TAVAN.
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