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SCI AQUACITE

Active
Siren394 170 310SCI14210 BARON-SUR-ODONCréée le 08 mars 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 170 310, SCI AQUACITE est une SCI créée le 8 mars 1994. Elle est domiciliée Che des Victoires, 14210 Baron-sur-Odon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LOUIS DUBACH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AQUACITE

Dénomination
SCI AQUACITE
SIREN
394 170 310
SIRET (siège)
394 170 310 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44394170310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 170 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 mars 1994
Siège social
CHE DES VICTOIRES, 14210, BARON-SUR-ODON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AQUACITE

Acquisition, construction, propriété de tout immeuble, administration, exploitation par location ou autrement des biens sus désignés, l'entretien et l'aménagement de ces biens

Finances de SCI AQUACITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AQUACITE

LD

LOUIS DUBACH

Gérant

Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans

AT

ANNIE TATE

Gérant

Depuis la création (08 mars 1994) · 32 ans

Établissements de SCI AQUACITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14210 BARON-SUR-ODONSiègeActif

    394 170 310 00012 · ouvert le 17 février 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AQUACITE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI AQUACITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUACITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AQUACITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUACITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AQUACITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AQUACITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AQUACITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI AQUACITE

Quel est le numéro SIREN de SCI AQUACITE ?

Le numéro SIREN de SCI AQUACITE est 394 170 310. Le SIRET de son siège social est 394 170 310 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44394170310.

Qui dirige SCI AQUACITE ?

SCI AQUACITE est dirigée par LOUIS DUBACH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AQUACITE ?

Le siège social de SCI AQUACITE est situé Che des Victoires, 14210 Baron-sur-Odon.

SCI AQUACITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AQUACITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AQUACITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUACITE.