SCI AQUACITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 170 310, SCI AQUACITE est une SCI créée le 8 mars 1994. Elle est domiciliée Che des Victoires, 14210 Baron-sur-Odon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LOUIS DUBACH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUACITE
INSEE- Dénomination
- SCI AQUACITE
- SIREN
- 394 170 310
- SIRET (siège)
- 394 170 310 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44394170310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 170 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 1994
- Siège social
- CHE DES VICTOIRES, 14210, BARON-SUR-ODON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUACITE
Acquisition, construction, propriété de tout immeuble, administration, exploitation par location ou autrement des biens sus désignés, l'entretien et l'aménagement de ces biens
Finances de SCI AQUACITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUACITE
INSEEÉtablissements de SCI AQUACITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14210 BARON-SUR-ODONSiègeActif
394 170 310 00012 · ouvert le 17 février 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUACITE
INPIComptes annuels de SCI AQUACITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUACITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUACITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUACITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AQUACITE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUACITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUACITE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 1994
Questions fréquentes sur SCI AQUACITE
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUACITE ?
Le numéro SIREN de SCI AQUACITE est 394 170 310. Le SIRET de son siège social est 394 170 310 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44394170310.
Qui dirige SCI AQUACITE ?
SCI AQUACITE est dirigée par LOUIS DUBACH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUACITE ?
Le siège social de SCI AQUACITE est situé Che des Victoires, 14210 Baron-sur-Odon.
SCI AQUACITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUACITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUACITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUACITE.
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