SCI AQUAE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AQUAE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2020, identifiée par le SIREN 881 486 823. Son siège social est situé 585 av Max Juvenal residence Aquae Sextiae, 13090 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALEXANDRE BERANGER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUAE
INSEE- Dénomination
- SCI AQUAE
- SIREN
- 881 486 823
- SIRET (siège)
- 881 486 823 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18881486823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 486 823
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 2020
- Siège social
- 585 AV MAX JUVENAL RESIDENCE AQUAE SEXTIAE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUAE
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI AQUAE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUAE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 2020) · 6 ans
Établissements de SCI AQUAE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
881 486 823 00019 · ouvert le 21 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUAE
INPIComptes annuels de SCI AQUAE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUAE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUAE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUAE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUAE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 26 février 2026 · N° 25/05354
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/03392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 26 mars 2025 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/03570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/09438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 22 décembre 2023 · N° 21/03118
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 2005 · N° 04-15.205
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUAE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUAE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-11 · Début d'activité : 2020-01-21
- création
Date d'effet : 11 février 2020
Questions fréquentes sur SCI AQUAE
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUAE ?
Le numéro SIREN de SCI AQUAE est 881 486 823. Le SIRET de son siège social est 881 486 823 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18881486823.
Qui dirige SCI AQUAE ?
SCI AQUAE est dirigée par ALEXANDRE BERANGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUAE ?
Le siège social de SCI AQUAE est situé 585 av Max Juvenal residence Aquae Sextiae, 13090 Aix-en-Provence.
SCI AQUAE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUAE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUAE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUAE.
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