SCI AQUANORD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI AQUANORD est une SCI immatriculée le 27 décembre 2001 sous le numéro SIREN 439 998 667. Elle est domiciliée 22 rue des Mercuriales zone Commerciale, 67450 Lampertheim. SCI AQUANORD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVON EVANO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUANORD
INSEE- Dénomination
- SCI AQUANORD
- SIREN
- 439 998 667
- SIRET (siège)
- 439 998 667 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR31439998667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 998 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 décembre 2001
- Siège social
- 22 RUE DES MERCURIALES ZONE COMMERCIALE, 67450, LAMPERTHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUANORD
L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
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Finances de SCI AQUANORD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUANORD
INSEEÉtablissements de SCI AQUANORD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67450 LAMPERTHEIMSiègeActif
439 998 667 00026 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820B
- 67118 GEISPOLSHEIMFermé
439 998 667 00018 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI AQUANORD
INPIConformité de SCI AQUANORD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUANORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUANORD. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 11 septembre 2025 · N° 23/00783
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2024 · N° 24-40.006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2012 · N° 11/08348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUANORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AQUANORD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI AQUANORD
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUANORD ?
Le numéro SIREN de SCI AQUANORD est 439 998 667. Le SIRET de son siège social est 439 998 667 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31439998667.
Qui dirige SCI AQUANORD ?
SCI AQUANORD est dirigée par YVON EVANO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI AQUANORD ?
Le siège social de SCI AQUANORD est situé 22 rue des Mercuriales zone Commerciale, 67450 Lampertheim.
SCI AQUANORD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUANORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUANORD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUANORD.
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