Checkers

SCI AQUARELLE

Active
Siren440 045 375SCI74650 CHAVANODCréée le 04 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI AQUARELLE est une SCI immatriculée le 4 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 045 375. Son siège social est situé 49 Rte de Maclamod, 74650 Chavanod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD LEMAIRE, autre.

Fiche d'identité de SCI AQUARELLE

Dénomination
SCI AQUARELLE
SIREN
440 045 375
SIRET (siège)
440 045 375 00019
N° TVA intracommunautaire
FR87440045375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 045 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 décembre 2001
Siège social
49 RTE DE MACLAMOD, 74650, CHAVANOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AQUARELLE

ACQUISITION, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI AQUARELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AQUARELLE

BL

BERNARD LEMAIRE

Autre

Depuis la création (04 décembre 2001) · 24 ans

JP

JEAN-PIERRE POCHAT-POCHATOUX

Autre

Depuis la création (04 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI AQUARELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74650 CHAVANODSiègeActif

    440 045 375 00019 · ouvert le 19 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AQUARELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI AQUARELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUARELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AQUARELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUARELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUARELLE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AQUARELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AQUARELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI AQUARELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI AQUARELLE ?

Le numéro SIREN de SCI AQUARELLE est 440 045 375. Le SIRET de son siège social est 440 045 375 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440045375.

Qui dirige SCI AQUARELLE ?

SCI AQUARELLE est dirigée par BERNARD LEMAIRE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AQUARELLE ?

Le siège social de SCI AQUARELLE est situé 49 Rte de Maclamod, 74650 Chavanod.

SCI AQUARELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AQUARELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AQUARELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUARELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Chavanod

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chavanod

Entreprises du même secteur à Chavanod

Entreprises à Chavanod

Toutes les entreprises à Chavanod