SCI AQUARIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI AQUARIUM est une SCI immatriculée le 1er février 2005 sous le numéro SIREN 480 474 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Leo Lagrange, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de SCI AQUARIUM
INSEE- Dénomination
- SCI AQUARIUM
- SIREN
- 480 474 345
- SIRET (siège)
- 480 474 345 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40480474345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 474 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 février 2005
- Siège social
- 31 RUE LEO LAGRANGE, 38100, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI AQUARIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUARIUM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI AQUARIUM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38100 GRENOBLESiègeFermé
480 474 345 00018 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUARIUM
INPIComptes annuels de SCI AQUARIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUARIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUARIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUARIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUARIUM. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/00677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026009217
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 août 2025 · N° 2025F01058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/10776
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/04097
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 février 2025 · N° 22/04966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/05793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 24 juin 2024 · N° 22/00295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2024 · N° 22/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 21 mars 2024 · N° 22/04966
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/02553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mai 2021 · N° 19-20.919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 09 décembre 2016 · N° 13/24977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 02 mai 2013 · N° 11/17067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 novembre 2011 · N° 08/02913
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2002 · N° 01-01.995
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2002 · N° 00-43.585
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 94-43.061
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUARIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUARIUM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2005
Questions fréquentes sur SCI AQUARIUM
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUARIUM ?
Le numéro SIREN de SCI AQUARIUM est 480 474 345. Le SIRET de son siège social est 480 474 345 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40480474345.
Où se situe le siège social de SCI AQUARIUM ?
Le siège social de SCI AQUARIUM est situé 31 rue Leo Lagrange, 38100 Grenoble.
SCI AQUARIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUARIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUARIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUARIUM.
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