SCI AQUARIUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AQUARIUS est une SCI immatriculée le 16 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 214 403. Son siège social est situé 61 rue de Port-Haliguen, 56170 Quiberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE DOUCET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUARIUS
INSEE- Dénomination
- SCI AQUARIUS
- SIREN
- 448 214 403
- SIRET (siège)
- 448 214 403 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24448214403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 214 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 avril 2003
- Siège social
- 61 RUE DE PORT-HALIGUEN, 56170, QUIBERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUARIUS
Acquisition, construction, échange, mise en valeur, mise en copropriété, administration, exploitation par bail, propriété, gestion. Éventuellement, aliénation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI AQUARIUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUARIUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 avril 2003) · 23 ans
Établissements de SCI AQUARIUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56170 QUIBERONSiègeActif
448 214 403 00017 · ouvert le 10 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUARIUS
INPIComptes annuels de SCI AQUARIUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUARIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUARIUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUARIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUARIUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé jeudi
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026027655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/14967
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/08126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 21 août 2025 · N° 23/01458
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/11618
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23/08425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 07 février 2024 · N° 22/17281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22/17283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 décembre 2023 · N° 22/00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 30 novembre 2023 · N° 22/00927
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/03528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 22 février 2023 · N° 22/18285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-17.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2001 · N° 99-41.815
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 92-41.530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUARIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUARIUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2003
Questions fréquentes sur SCI AQUARIUS
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUARIUS ?
Le numéro SIREN de SCI AQUARIUS est 448 214 403. Le SIRET de son siège social est 448 214 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448214403.
Qui dirige SCI AQUARIUS ?
SCI AQUARIUS est dirigée par MICHELE DOUCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AQUARIUS ?
Le siège social de SCI AQUARIUS est situé 61 rue de Port-Haliguen, 56170 Quiberon.
SCI AQUARIUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUARIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUARIUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUARIUS.
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