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SCI AQUEDUC

Active
Siren883 533 952SCI77500 CHELLESCréée le 20 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AQUEDUC est une SCI immatriculée le 20 mai 2020 sous le numéro SIREN 883 533 952. Son siège social est situé 17 rue des Chaumes, 77500 Chelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL Avond, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AQUEDUC

Dénomination
SCI AQUEDUC
SIREN
883 533 952
SIRET (siège)
883 533 952 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44883533952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 533 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2020
Siège social
17 RUE DES CHAUMES, 77500, CHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AQUEDUC

L'acquisition par voie d'achat ou apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion

Finances de SCI AQUEDUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AQUEDUC

PA

PASCAL Avond

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

MA

MATHEO Avond

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

SA

SARAH Avond

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

AP

ANGELA Pascoa Dos Santos

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mai 2020) · 6 ans

Établissements de SCI AQUEDUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77500 CHELLESSiègeActif

    883 533 952 00015 · ouvert le 02 avril 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AQUEDUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI AQUEDUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUEDUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AQUEDUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUEDUC. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AQUEDUC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-20 · Début d'activité : 2020-04-02

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2020

Questions fréquentes sur SCI AQUEDUC

Quel est le numéro SIREN de SCI AQUEDUC ?

Le numéro SIREN de SCI AQUEDUC est 883 533 952. Le SIRET de son siège social est 883 533 952 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44883533952.

Qui dirige SCI AQUEDUC ?

SCI AQUEDUC est dirigée par PASCAL Avond, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AQUEDUC ?

Le siège social de SCI AQUEDUC est situé 17 rue des Chaumes, 77500 Chelles.

SCI AQUEDUC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AQUEDUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUEDUC.

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