SCI AQUILA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI AQUILA est une SCI immatriculée le 17 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 406 723. Elle est domiciliée 587 Che des Gypieres, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. AD&CO exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AQUILA
INSEE- Dénomination
- SCI AQUILA
- SIREN
- 492 406 723
- SIRET (siège)
- 492 406 723 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR03492406723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 406 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2006
- Siège social
- 587 CHE DES GYPIERES, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI AQUILA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI AQUILA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AQUILA
INSEEAD&CO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI AQUILA
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif
492 406 723 00063 · ouvert le 27 juin 2024 · NAF 6820B
- 06740 CHATEAUNEUF-GRASSEFermé
492 406 723 00014 · ouvert le 17 septembre 2006 · NAF 6820B
- 06130 GRASSEFermé
492 406 723 00022 · ouvert le 10 novembre 2009 · NAF 6820B
- 04300 FORCALQUIERFermé
492 406 723 00030 · ouvert le 12 mai 2016 · NAF 6820B
- 04300 FORCALQUIERFermé
492 406 723 00048 · ouvert le 12 mai 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AQUILA
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI AQUILA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AQUILA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AQUILA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AQUILA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AQUILA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026R00586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 mai 2026 · N° 2024J01000
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
Décision du 19 mai 2026 · N° 2026000967
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/03966
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 05 mars 2026 · N° 24/02822
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 12 janvier 2026 · N° 24/00900
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00543
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/03283
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Cour d'appel, ch. Sociale - Section B
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/02073
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Décision du 29 octobre 2025 · N° 2024072333
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Tribunal de commerce
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025J00110
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Cour d'appel, rEFERES 1ER PP
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00109
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 2023J00032
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AQUILA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AQUILA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2024-08-06 · Début d'activité : 2024-06-27
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculée le 2016-06-15 · Début d'activité : 2016-05-12
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 17 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI AQUILA
Quel est le numéro SIREN de SCI AQUILA ?
Le numéro SIREN de SCI AQUILA est 492 406 723. Le SIRET de son siège social est 492 406 723 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03492406723.
Qui dirige SCI AQUILA ?
SCI AQUILA est dirigée par AD&CO, associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI AQUILA ?
Le siège social de SCI AQUILA est situé 587 Che des Gypieres, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
SCI AQUILA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AQUILA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AQUILA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AQUILA.
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