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SCI AR C'HASTELL

Active
Siren449 542 463SCI35420 MELLECréée le 29 juillet 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 542 463, SCI AR C'HASTELL est une SCI créée le 29 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 La Vairie, 35420 Melle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARCEL DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AR C'HASTELL

Dénomination
SCI AR C'HASTELL
SIREN
449 542 463
SIRET (siège)
449 542 463 00020
N° TVA intracommunautaire
FR26449542463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 542 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juillet 2003
Siège social
91 LA VAIRIE, 35420, MELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AR C'HASTELL

achat de terrains, constructions, ventes d'immeublés, location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI AR C'HASTELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AR C'HASTELL

MD

MARCEL DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2022

MG

MARIE GARDAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AR C'HASTELL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35420 MELLESiègeActif

    449 542 463 00020 · ouvert le 26 juillet 2003 · NAF 6820B

  • 35420 MELLEFermé

    449 542 463 00012 · ouvert le 26 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AR C'HASTELL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCI AR C'HASTELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AR C'HASTELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AR C'HASTELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AR C'HASTELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AR C'HASTELL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Marie Bernadette Josette Jeannine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Marcel Jean-Claude Martial

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI AR C'HASTELL

Quel est le numéro SIREN de SCI AR C'HASTELL ?

Le numéro SIREN de SCI AR C'HASTELL est 449 542 463. Le SIRET de son siège social est 449 542 463 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26449542463.

Qui dirige SCI AR C'HASTELL ?

SCI AR C'HASTELL est dirigée par MARCEL DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AR C'HASTELL ?

Le siège social de SCI AR C'HASTELL est situé 91 La Vairie, 35420 Melle.

SCI AR C'HASTELL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AR C'HASTELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AR C'HASTELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AR C'HASTELL.

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