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SCI ARABESQUE

Active
Siren532 351 855SCI38600 FONTAINECréée le 16 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI ARABESQUE est une SCI immatriculée le 16 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 351 855. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Mail Marcel Cachin, 38600 Fontaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI ARABESQUE

Dénomination
SCI ARABESQUE
SIREN
532 351 855
SIRET (siège)
532 351 855 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47532351855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 351 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2011
Siège social
3 MAIL MARCEL CACHIN, 38600, FONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARABESQUE

Activités des sièges sociaux

Finances de SCI ARABESQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARABESQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI ARABESQUE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38600 FONTAINESiègeActif

    532 351 855 00012 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 7010Z

  • 38260 LA FRETTEActif

    532 351 855 00020 · ouvert le 16 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARABESQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARABESQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARABESQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARABESQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARABESQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARABESQUE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARABESQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARABESQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-16

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI ARABESQUE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARABESQUE ?

Le numéro SIREN de SCI ARABESQUE est 532 351 855. Le SIRET de son siège social est 532 351 855 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47532351855.

Où se situe le siège social de SCI ARABESQUE ?

Le siège social de SCI ARABESQUE est situé 3 Mail Marcel Cachin, 38600 Fontaine.

SCI ARABESQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARABESQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARABESQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARABESQUE.

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