CheckersProcédures

SCI ARBEL

Active
Siren383 772 613654083700 SAINT-RAPHAELCréée le 10 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 772 613, SCI ARBEL est une 6540 créée le 10 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Jean Moulin 24 Lot les Genets, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PATRICK ARNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI ARBEL

Dénomination
SCI ARBEL
SIREN
383 772 613
SIRET (siège)
383 772 613 00022
N° TVA intracommunautaire
FR19383772613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 772 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 décembre 1997
Siège social
BD JEAN MOULIN 24 LOT LES GENETS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARBEL

Acquisition d'un terrain sis zone artisanale des genets st-Raphaël 83700

Finances de SCI ARBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBEL

GA

GAELLE ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 1997) · 28 ans

PA

PATRICK ARNAUD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (10 décembre 1997) · 28 ans

SA

STEPHANIE ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de SCI ARBEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    383 772 613 00022 · ouvert le 04 décembre 1991 · NAF 6820A

  • 06560 VALBONNEFermé

    383 772 613 00014 · ouvert le 27 novembre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI ARBEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI ARBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARBEL est 383 772 613. Le SIRET de son siège social est 383 772 613 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19383772613.

Qui dirige SCI ARBEL ?

SCI ARBEL est dirigée par PATRICK ARNAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBEL ?

Le siège social de SCI ARBEL est situé bd Jean Moulin 24 Lot les Genets, 83700 Saint-Raphael.

SCI ARBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Raphael

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Saint-Raphael

Entreprises du même secteur à Saint-Raphael

Entreprises à Saint-Raphael

Toutes les entreprises à Saint-Raphael