SCI ARBELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 625 894, SCI ARBELLA est une SCI créée le 25 octobre 2010. Son siège social est situé 19 rue du Sergent Bauchat, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE Bremand en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARBELLA
INSEE- Dénomination
- SCI ARBELLA
- SIREN
- 490 625 894
- SIRET (siège)
- 490 625 894 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR82490625894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 625 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2010
- Siège social
- 19 RUE DU SERGENT BAUCHAT, 75012, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBELLA
Location de biens immobiliers
Finances de SCI ARBELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBELLA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 octobre 2010) · 16 ans
Établissements de SCI ARBELLA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
490 625 894 00038 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
- 93600 AULNAY-SOUS-BOISFermé
490 625 894 00012 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
- 92410 VILLE-D'AVRAYFermé
490 625 894 00020 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBELLA
INPIComptes annuels de SCI ARBELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBELLA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/04748
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 23 mai 2025 · N° 24/05471
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.854
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBELLA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2010
Questions fréquentes sur SCI ARBELLA
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBELLA ?
Le numéro SIREN de SCI ARBELLA est 490 625 894. Le SIRET de son siège social est 490 625 894 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82490625894.
Qui dirige SCI ARBELLA ?
SCI ARBELLA est dirigée par MICHELE Bremand, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBELLA ?
Le siège social de SCI ARBELLA est situé 19 rue du Sergent Bauchat, 75012 Paris.
SCI ARBELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBELLA.
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