SCI ARBEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARBEZ est une SCI immatriculée le 8 août 1990 sous le numéro SIREN 378 999 841. Son siège social est situé 10 rue Reaumur, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO ARBEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARBEZ
INSEE- Dénomination
- SCI ARBEZ
- SIREN
- 378 999 841
- SIRET (siège)
- 378 999 841 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67378999841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 999 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 août 1990
- Siège social
- 10 RUE REAUMUR, 42300, ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBEZ
La propriété, la gestion, l'administration des biens dont elle pourrait devenir propriétaire
Finances de SCI ARBEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBEZ
INSEEÉtablissements de SCI ARBEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
378 999 841 00018 · ouvert le 06 juillet 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBEZ
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ARBEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBEZ. Elles s'échelonnent de 1999 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 21 novembre 2018 · N° 16/07590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 février 1999 · N° 97-10.412
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBEZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 1990
Questions fréquentes sur SCI ARBEZ
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBEZ ?
Le numéro SIREN de SCI ARBEZ est 378 999 841. Le SIRET de son siège social est 378 999 841 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67378999841.
Qui dirige SCI ARBEZ ?
SCI ARBEZ est dirigée par BRUNO ARBEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBEZ ?
Le siège social de SCI ARBEZ est situé 10 rue Reaumur, 42300 Roanne.
SCI ARBEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBEZ.
Entreprises similaires
Même activité à Roanne