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SCI ARBOIS

Active
Siren491 184 933SCI74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSCréée le 01 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
786 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 184 933, SCI ARBOIS est une SCI créée le 1er septembre 2006. Son siège social est situé 47 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GERARD DELOCHE DE NOYELLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARBOIS

Dénomination
SCI ARBOIS
SIREN
491 184 933
SIRET (siège)
491 184 933 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69491184933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 184 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
786 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
47 PAS DU ROC, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARBOIS

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT - LA PROPRIETE - LA MISE EN VALEUR - LA TRANSFORMATION - LA CONSTRUCTION - L'AMENAGEMENT - L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS - DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIER EN QUESTION.

Finances de SCI ARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBOIS

AD

ALAIN DELOCHE DE NOYELLE

Autre

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

GD

GERARD DELOCHE DE NOYELLE

Gérant

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

PD

PASCAL DELOCHE de NOYELLE

Autre

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

TD

THOMAS DELOCHE de NOYELLE

Autre

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

ND

NICOLAS DELOCHE de NOYELLE

Autre

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

OD

OLIVIER DELOCHE de NOYELLE

Autre

Depuis la création (01 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI ARBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif

    491 184 933 00019 · ouvert le 27 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBOIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    DELOCHE DE NOYELLE (Alain) nouveau membre est nommé associé.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI ARBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI ARBOIS est 491 184 933. Le SIRET de son siège social est 491 184 933 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69491184933.

Qui dirige SCI ARBOIS ?

SCI ARBOIS est dirigée par GERARD DELOCHE DE NOYELLE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBOIS ?

Le siège social de SCI ARBOIS est situé 47 Pas du Roc, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.

SCI ARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOIS.

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