SCI ARBOLETAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARBOLETAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2006, identifiée par le SIREN 488 351 172. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Saint-Paul, 64240 Urt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FABRICE COHERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARBOLETAN
INSEE- Dénomination
- SCI ARBOLETAN
- SIREN
- 488 351 172
- SIRET (siège)
- 488 351 172 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60488351172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 351 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 février 2006
- Siège social
- CHE DE SAINT-PAUL, 64240, URT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBOLETAN
L'ACQUISITION - L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTRE DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D'UN TERRAIN A BATIS SIS A URT (64240) CLOS MIRABELLE RTE DE BRISCOUS
Finances de SCI ARBOLETAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBOLETAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 février 2006) · 20 ans
Établissements de SCI ARBOLETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64240 URTSiègeActif
488 351 172 00017 · ouvert le 03 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARBOLETAN
INPIComptes annuels de SCI ARBOLETAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBOLETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARBOLETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBOLETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ARBOLETAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 23/02342
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBOLETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARBOLETAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2006
Questions fréquentes sur SCI ARBOLETAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBOLETAN ?
Le numéro SIREN de SCI ARBOLETAN est 488 351 172. Le SIRET de son siège social est 488 351 172 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60488351172.
Qui dirige SCI ARBOLETAN ?
SCI ARBOLETAN est dirigée par FABRICE COHERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARBOLETAN ?
Le siège social de SCI ARBOLETAN est situé Che de Saint-Paul, 64240 Urt.
SCI ARBOLETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBOLETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBOLETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBOLETAN.
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