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SCI ARBORESCENCE

Active
Siren383 943 255SCI68700 UFFHOLTZCréée le 02 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,9 k€
Effectif
Non publié

SCI ARBORESCENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1992, identifiée par le SIREN 383 943 255. Son siège social est situé zone Artisanale, 68700 Uffholtz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSEPH PETER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARBORESCENCE

Dénomination
SCI ARBORESCENCE
SIREN
383 943 255
SIRET (siège)
383 943 255 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76383943255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 943 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 860,21 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 janvier 1992
Siège social
ZONE ARTISANALE, 68700, UFFHOLTZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARBORESCENCE

Location de terrains et autres biens immobiliers

Finances de SCI ARBORESCENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBORESCENCE

JP

JOSEPH PETER

Gérant

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARBORESCENCE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 68700 UFFHOLTZSiègeFermé

    383 943 255 00018 · ouvert le 14 novembre 1991 · NAF 702C

  • 68800 VIEUX-THANNFermé

    383 943 255 00026 · ouvert le 14 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBORESCENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI ARBORESCENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBORESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBORESCENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBORESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBORESCENCE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBORESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBORESCENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Liquidateur : PETER Joseph

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI ARBORESCENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE ?

Le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE est 383 943 255. Le SIRET de son siège social est 383 943 255 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383943255.

Qui dirige SCI ARBORESCENCE ?

SCI ARBORESCENCE est dirigée par JOSEPH PETER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARBORESCENCE ?

Le siège social de SCI ARBORESCENCE est situé zone Artisanale, 68700 Uffholtz.

SCI ARBORESCENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBORESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBORESCENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBORESCENCE.

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