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SCI ARBORESCENCE

Active
Siren478 264 377SCI07310 SAINT-JULIEN-D'INTRESCréée le 05 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARBORESCENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 2004, identifiée par le SIREN 478 264 377. Son siège social est situé Le Village, 07310 Saint-Julien-d'Intres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE MALBLANC en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ARBORESCENCE

Dénomination
SCI ARBORESCENCE
SIREN
478 264 377
SIRET (siège)
478 264 377 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86478264377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 264 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2004
Siège social
LE VILLAGE, 07310, SAINT-JULIEN-D'INTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARBORESCENCE

L'acquisition d'une propriété à Saint-Julien Boutieres (07), propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers.

Finances de SCI ARBORESCENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBORESCENCE

NM

NICOLE MALBLANC

Autre

FS

FREDERIC SCELLIER

Autre

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2009

FS

FRANCOIS SCELLIER

Autre

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARBORESCENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07310 SAINT-JULIEN-D'INTRESSiègeActif

    478 264 377 00019 · ouvert le 09 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBORESCENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 05 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBORESCENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBORESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBORESCENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBORESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBORESCENCE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBORESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBORESCENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    SCELLIER François Noël nom d'usage : SCELLIER François devient gérant.. MALBLANC Nicole Paulette nom d'usage : SCELLIER Nicole devient gérant.. SCELLIER Frédéric Guy Rolland nom d'usage : SCELLIER Frédéric n'est plus gérant..

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2004

Questions fréquentes sur SCI ARBORESCENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE ?

Le numéro SIREN de SCI ARBORESCENCE est 478 264 377. Le SIRET de son siège social est 478 264 377 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86478264377.

Qui dirige SCI ARBORESCENCE ?

SCI ARBORESCENCE est dirigée par NICOLE MALBLANC, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBORESCENCE ?

Le siège social de SCI ARBORESCENCE est situé Le Village, 07310 Saint-Julien-d'Intres.

SCI ARBORESCENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBORESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBORESCENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBORESCENCE.

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