SCI ARBRESLOISE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI ARBRESLOISE est une SCI immatriculée le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 343 090 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 Che des Grands Moulins, 69400 Gleize. SCI ARBRESLOISE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par NICOLE PEYROT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARBRESLOISE
INSEE- Dénomination
- SCI ARBRESLOISE
- SIREN
- 343 090 767
- SIRET (siège)
- 343 090 767 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR75343090767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 090 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 73 CHE DES GRANDS MOULINS, 69400, GLEIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARBRESLOISE
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, LA RENOVATION, LA PROPRIETE, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION DIRECTEMENT OU PAR BAIL LOCATION OU LAUTREMENT, DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET ET NE MODIFIANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE
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Finances de SCI ARBRESLOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARBRESLOISE
INSEEÉtablissements de SCI ARBRESLOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 GLEIZESiègeActif
343 090 767 00025 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 6820A
- 69210 SAINT-GERMAIN-NUELLESFermé
343 090 767 00017 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ARBRESLOISE
INPIConformité de SCI ARBRESLOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBRESLOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBRESLOISE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 29 septembre 2025 · N° 22/03563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 20 mars 2025 · N° 21/06516
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARBRESLOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ARBRESLOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI ARBRESLOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI ARBRESLOISE ?
Le numéro SIREN de SCI ARBRESLOISE est 343 090 767. Le SIRET de son siège social est 343 090 767 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75343090767.
Qui dirige SCI ARBRESLOISE ?
SCI ARBRESLOISE est dirigée par NICOLE PEYROT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ARBRESLOISE ?
Le siège social de SCI ARBRESLOISE est situé 73 Che des Grands Moulins, 69400 Gleize.
SCI ARBRESLOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARBRESLOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARBRESLOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBRESLOISE.
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