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SCI ARC 91

Active
Siren383 968 831SCI74290 MENTHON-SAINT-BERNARDCréée le 17 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 968 831, SCI ARC 91 est une SCI créée le 17 janvier 1992. Son siège social est situé Rte de la Plage la Closerie, 74290 Menthon-Saint-Bernard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAYMOND MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC 91

Dénomination
SCI ARC 91
SIREN
383 968 831
SIRET (siège)
383 968 831 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77383968831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 968 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 1992
Siège social
RTE DE LA PLAGE LA CLOSERIE, 74290, MENTHON-SAINT-BERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC 91

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL, PROFESSIONNEL D'HABITATION OU MIXTE, LOCATION DESDITS IMMEUBLES

Finances de SCI ARC 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARC 91

RM

RAYMOND MICHEL

Gérant

LM

Laurence MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

MM

Margaux MICHEL

Associé indéfiniment responsable

JM

Jules MICHEL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARC 91

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74290 MENTHON-SAINT-BERNARDSiègeActif

    383 968 831 00016 · ouvert le 06 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARC 91

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 25 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCI ARC 91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARC 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARC 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARC 91 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARC 91

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    MICHEL Laurence nom d'usage : MICHEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI ARC 91

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC 91 ?

Le numéro SIREN de SCI ARC 91 est 383 968 831. Le SIRET de son siège social est 383 968 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77383968831.

Qui dirige SCI ARC 91 ?

SCI ARC 91 est dirigée par RAYMOND MICHEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC 91 ?

Le siège social de SCI ARC 91 est situé Rte de la Plage la Closerie, 74290 Menthon-Saint-Bernard.

SCI ARC 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC 91.

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